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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 8 FEVRIER 2023

Délibérations du Conseil d'Administration du 8 février 2023

Ordre du Jour :

Télécharger le procés-verbal

1- Finances – Budget Primitif 2023

      Délibération 2023-01

2- Finances – Constitution d’une provision pour dépréciation des créances

      Délibération 2023-02

3- Finances – Reprise de provisions sur dépréciation des actifs circulants

      Délibération 2023-03

4- Finances – Convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage auprès de la commune de LAQUENEXY

      Délibération 2023-04

5- Finances – Convention de prestation de services auprès de la commune de JOUY-AUX-ARCHES

      Délibération 2023-05

6- Commande Publique – Autorisation d’attribution donnée à la Commission d’Appel d’Offres - attribution Marché de travaux MP2023-02 relatif au renouvellement de la canalisation de la rue de Metz à MARLY

      Délibération 2023-06

7- Commande Publique – Adhésion de la Régie de l’eau de l’Eurométropole de Metz au groupement de commandes pour la fourniture d’électricité de l’Eurométropole de Metz

      Délibération 2023-07

8- Institutions – Règlement de service – adoption de l’annexe relative à la convention d’individualisation des contrats de fourniture d’eau

      Délibération 2023-08

Dernière mise à jour le 22.05.2023

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