Délibérations du Conseil d'Administration du 7 décembre 2022
Ordre du jour
1- Finances : Débat d’Orientation Budgétaire 2023
2- Finances : Tarifs 2023 : Bordereau des Prix Unitaire Travaux
3- Finances : Constations des travaux réalisés en régie sur l’exercice 2022
4- Finances : Admissions en non-valeur
5- Finances : Décision Modificative n°2
6- Commande Publique : Accord Cadre Multi-attributaires MP2022-15 Travaux de renouvellement et amélioration sur le réseau d’eau potable – Décision
7- Commande Publique : Marché de fourniture et service MP 2022-17 Souscription de contrat d’assurance - Décision
8- Finances : convention d’occupation du domaine public : pose d’antennes de téléphonie sur le réservoir du Haut Rhèle – demande de TOTEM
9- Finances : convention financière relative au projet de coopération décentralisée avec la Région de Nouakchott
10- Finances : Modalités d'attribution d'un cadeau pour départ à la retraite
11- Environnement : Convention de mise à disposition de données avec la DRAAF Grand Est
12- Finances : Demande de subvention auprès de la Région Grand Est - Diagnostoc cybersécurité
Dernière mise à jour le 15.02.2023